Rappels sur les licences d'utilisation et de diffusion de ce que je propose en ligne ou ailleurs

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Comme on m'a posé la question il y a quelques jours et qu'il est clair que tout n'est pas clair, voici un rappel sur ce que je propose et dans quel cadre vous pouvez l'utiliser dans vos projets, pour vos activités personnelles comme professionnelles ou bien sûr vos divertissements avec les jeux vidéo.

Dans tous les cas je vous demande de respecter mon travail et celui des contributeurs éventuels. Une utilisation de type fair use doit s'appliquer à tout projet libre et/ou open source même si ça n'est pas représenté dans votre législation locale.

Par exemple, si vous compilez un programme depuis des codes sources, c'est pour votre usage personnel, en aucun cas pour le rediffuser et faire concurrence à la version officielle quand elle est disponible.

Concernant les codes sources sur GitHub

Mes dépôts de code sont sous licence AGPLv3.

Leur utilisation dans vos projets peut dans certains cas impliquer une rediffusion de vos codes sources avec la même licence ou une licence compatible.

Si vous modifiez des parties de mes codes sources incorporés dans vos projets vous devez les partager sous licence AGPLv3 ou une licence compatible. Idéalement proposez vos modifications sur le dépôt de code d'origine sous forme de Pull Request pour en faire bénéficier tout le monde.

Exception : Si vous utilisez mes projets uniquement en sous-module des vôtres ou comme dépendance importée (sans copie ni rediffusion de mes fichiers) vous pouvez poursuivre leur utilisation sans changer la licence de vos codes sources. En revanche si vous les ouvrez au public les utilisateurs de vos projets devront respecter les licences d'origine.

Si vous ne voulez pas dépendre de la licence AGPLv3 vous pouvez aussi m'acheter des licences développeurs classiques (licences à vie, "nominatives" attachées à une adresse email et incessibles). Elles sont exclusivement disponibles sur cette boutique en ligne ou sur demande pour les cas particuliers.

Concernant les jeux vidéo (en version compilée)

Je fournis des versions compilées pour mes jeux vidéo. Ces versions sont en téléchargement sur les magasins d'applications d'Apple, Google, Microsoft (ou ce lien), Itch.io ou le site de chaque jeu.

Mes jeux vidéos sont distribués en shareware, gratuits ou en vente selon les sites et plateformes.

Dans tous les cas si vous voulez soutenir mes activités vous pouvez me faire un don ou acheter des licences valides pour les versions desktop (Windows, Mac, Linux) diffusées en shareware depuis ma boutique en ligne.

Concernant les utilitaires (en version compilée)

Dans les utilitaires je case tout ce que je propose avec un installeur et qui n'est pas un jeu vidéo, qu'ils soient destinés aux développeurs, aux particuliers comme à des utilisateurs en entreprise.

Les versions compilées de mes logiciels sont disponibles depuis leur dépot de code, le sites du logiciel ou certaines boutiques en ligne.

Ils sont tous distribués en shareware.

Vous pouvez les utiliser et les redistribuer librement tant que vous n'altérez pas le contenu des fichiers fournis et ne les vendez pas. Les résultats de votre utilisation peuvent être utilisés à titre personnel ou commercial.

Par exemple vous pouvez utiliser Pic Mob Generator pour créer des icones à titre de prestation ou de produit numérique mais vous n'êtes pas autorisé à vendre le logiciel Pic Mob Generator même si vous avez le droit de diffuser (gratuitement) l'installeur de Pic Mob Generator sans le modifier.

L'achat de clés de licence se fait exclusivement depuis ma boutique en ligne ou l'un des sites référencés sur cette page.

Les clés de licence pour mes utilitaires sont valides à vie et pour toutes les versions du logiciel correspondant. Elles sont attachées à une adresse email (qui ne peut pas être modifiée). Elles sont incessibles.

Des achats à l'unité ou en lots sont aussi possibles pour les revendeurs, contactez-moi pour les détails.

Concernant les formations en ligne ou en présentiel

Les livres, guides, emails, vidéos, codes sources des projets et d'une façon générale tout contenu numérique ou physique créés pour ou lors d'une formation restent ma propriété. Ils ne doivent en aucun cas être rediffusés en dehors des personnes (stagiaires) ayant suivi la formation concernée ou le donneur d'ordre.

Il peut arriver que j'utilise ou complète des dépôts de code publics ou privés lors des formations. Dans ce cas la licence liée au dépôt s'applique.

Lors de formations en entreprises faites dans le cadre de Datadock ou Qualiopi, ces contenus peuvent être transmis à l'organisme de formation, l'organisme de financement ou des auditeurs chargés de contrôler le bon déroulement de la formation.

Streaming, vidéos, blogs et autres contenus

D'une manière générale tout ce que je propose en ligne est protégé par les lois internationales sur les droits d'auteur. Vous ne pouvez pas vous les attribuer, les revendre, les rediffuser ou les altérer sans accord écrit prélable.

Les vidéos (en direct ou à la demande), textes et autres contenus diffusés sur mes sites Internet, sites de partage ou réseaux sociaux sont sous licence CC BY-NC-ND (Attribution-NonCommercial-NoDerivatives).

Prestations de développement, TMA et assistance

Il peut m'arriver de créer du code ou intervenir sur des codes existants lorsque je fais de la prestation en soutien technique, recherche et développement, assistance, formation ou autre.

Le travail effectué sur vos projets reste votre propriété.

L'utilisation de mes librairies et composants est possible et à discuter au cas par cas pour un transfert de licence développeur ou maintenir la licence AGPLv3.

L'utilisation de logiciels ou sources venant d'autres développeurs doit se faire en respectant leurs droits et licences.

Autres cas ?

Pour tout le reste, si vous avez des questions, doutes ou désirez discuter d'un usage particulier, contactez-moi.

 


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